03
Paiements et conditions commerciales
WIPOTous les paiements relatifs aux services doivent être effectués conformément aux modalités établies. Pour plus d'informations sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site veltorlinlinnor.qpon implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site veltorlinlinnor.qpon implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Section 02
Champ des services
Les services fournis par Vel Tor Lin Linnor incluent le traitement des transactions immobilières. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements relatifs aux services doivent être effectués conformément aux modalités établies. Pour plus d'informations sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via notre site. Ces conditions peuvent être modifiées et il est conseillé de les consulter régulièrement.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont la propriété de Vel Tor Lin Linnor ou de ses concédants. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionVel Tor Lin Linnor ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
07
Clause reference
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Clause reference
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter. Nous nous engageons à vous tenir informé des modifications éventuelles.